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Marques déposées par La Maison des Vignerons Societe Cooperative Agricole Agréee
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Cuvée de la Chenevière
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cuvée de la Chenevière
La Maison des Vignerons Societe Cooperative Agricole Agréee

Numéro de dépôt :
3410811
Date de dépôt :
13/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2016
Cuvée de la Chenevière de La Maison des Vignerons Societe Cooperative Agricole Agréee

Présentation de la marque Cuvée de la Chenevière

Déposée le 13 février 2006 par La Maison des Vignerons Societe Cooperative Agricole Agréee auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée de la Chenevière »

Le déposant est La Maison des Vignerons Societe Cooperative Agricole Agréee domicilié(e) Le Bourg,69115 CHIROUBLES - 69115 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Maison des Vignerons domicilié(e) 69115 CHIROUBLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée de la Chenevière est expirée depuis le 13 février 2016.

La Maison des Vignerons Societe Cooperative Agricole Agréee a également déposé les autres marques suivantes : LE CUVIER DES AMIS , DOMAINE DE CHANTEPERDRIX


La Maison des Vignerons Societe Cooperative Agricole Agréee - Le Bourg,69115 CHIROUBLES - 69115 - France


La Maison des Vignerons - 69115 CHIROUBLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation denomée Cuvée de la Chenevière.